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H - Clergé régulier

Cette série regroupe les fonds d’archives des abbayes, prieurés, couvents et commanderies sous l’Ancien Régime.

I - Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques

Cette série regroupe quelques documents relatifs à l’état civil protestant, des sermons en breton et d’autres pièces diverses.

K - Lois, ordonnances, arrêtés

La série K regroupe les actes du pouvoir législatif et de l’autorité préfectorale (lois, ordonnances et arrêtés) : Bulletin des lois, Journal officiel, Recueil des actes administratifs de la préfecture, arrêtés du préfet et du conseil de préfecture.

L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

La série L regroupe les archives de la période révolutionnaire, relatives d’une part à l’administration du département (districts, municipalités de cantons, etc.) et d’autre part à la justice (tribunaux et établissements pénitentiaires).

Publications

M - Administration générale et économie

La série M regroupe les dossiers produits par la préfecture et des services déconcentrés de l’État entre 1800 et 1940. Elle concerne les domaines suivants : administration générale (1 M), personnel de la préfecture (2 M), élections (3 M), police (4 M), santé publique et hygiène (5 M), population, affaires économiques et statistiques (6 M), agriculture, eaux et forêts (7 M), commerce et tourisme (8 M), industrie et artisanat (9 M), travail et main-d’œuvre (10 M).

N - Administration et comptabilité départementales

La série N regroupe les archives produites par l’administration départementale entre 1800 et 1940.  Elle se divise en cinq sous-séries : Conseil général et commission départementale (1 N), Conseils d’arrondissement (2 N), Comptabilité générale du département (3 N), Immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (4 N), Caisse départementale des retraites (5 N).

O - Administration et comptabilité communales

La série O est consacrée aux archives produites par les services préfectoraux dans le cadre de la tutelle des communes. Quatre sous-séries la composent : Généralités et affaires intercommunales (1 O), Dossiers d’administration communale (2 O), Voirie vicinale (3 O), Dons et legs (4 O).

P - Finances, cadastre, postes

La série P rassemble les documents de comptabilité générale versés par les préfectures et par le Trésor public ainsi que les documents relatifs au cadastre et au remembrement. Elle comprend également les archives de l’Administration des Postes et Télécommunications.

Q - Domaines, enregistrement, hypothèques

La série Q comprend les documents relatifs à la gestion des biens nationaux pendant la période révolutionnaire et la première moitié du XIXe siècle ainsi que les archives des administrations des Domaines, de l’Enregistrement et des Hypothèques.