Sommaire
La série N regroupe les archives produites par l’administration départementale entre 1800 et 1940. Elle se divise en cinq sous-séries : Conseil général et commission départementale (1 N), Conseils d’arrondissement (2 N), Comptabilité générale du département (3 N), Immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (4 N), Caisse départementale des retraites (5 N).
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1 N - Conseil général et commission départementale
Présentation des documents :
La sous-série 1 N rassemble principalement, au sein de 225 articles, des délibérations, observations et vœux du conseil général, des rapports, délibérations et comptes rendus de séances de la commission départementale ainsi que des rapports du préfet et des chefs de service.
Dates :
an VIII-1941Instruments de recherche :
>> Consulter l’inventaire de la sous-série 1 N (Conseil général et commission départementale)Archives numérisées
>> Consulter les rapports et délibérations numérisés. -
2 N - Conseils d’arrondissement
Présentation des documents :
La sous-série 2 N rassemble, au sein de 40 articles, la production documentaire des conseils d'arrondissement de Dinan, Guingamp, Lannion, Loudéac et Saint-Brieuc, principalement les procès-verbaux des délibérations et rapports des sous-préfets.
Dates :
an VIII-1940Instruments de recherche :
>> Consulter l’inventaire de la sous-série 2 N (conseils d’arrondissement) -
3 N - Comptabilité générale du département
Présentation des documents :
La sous-série 3 N rassemble, au sein de 630 articles, des budgets et comptes principalement, complétés de divers documents relatifs aux dépenses et aux recettes.
Dates :
an VIII-1940Instruments de recherche :
>> Consulter l’inventaire de la sous-série 3 N (comptabilité générale du département) -
4 N - Immeubles, bâtiments et mobilier départementaux
Présentation des documents :
La sous-série 4 N rassemble, au sein de 134 articles, des documents d’un grand intérêt pour l’histoire de l’architecture publique (nombreux plans). Les bâtiments concernés sont notamment : la préfecture, les archives départementales, les sous-préfectures, les tribunaux, la pépinière départementale, le service départemental d'hygiène, les gendarmeries, les prisons, les écoles normales, les établissements médicaux, les haras de Corlay et Lamballe.
Dates :
an VIII-1940Instruments de recherche :
>> Consulter l’inventaire de la sous-série 4 N (immeubles, bâtiments et mobilier départementaux) -
5 N - Caisse départementale des retraites
Présentation des documents :
La sous-série 5 N, composée de 7 articles, est constituée de documents relatifs à la Caisse départementale des retraites.
Dates :
1819-1939Instruments de recherche :
>> Consulter l’inventaire de la sous-série 5 N (caisse départementale des retraites)