C - Administrations provinciales

La série C se divise en deux sous-séries. La sous-série 1 C concerne les archives des administrations provinciales sous l’Ancien Régime (Intendance de Bretagne, subdélégations de Guingamp, Lamballe et Saint-Brieuc, etc.). La sous-série 2 C porte sur le contrôle des actes (notamment les actes passés devant notaire ou sous seing privé).

D - Instruction publique, sciences et arts

Cette série contient les archives des collèges de Saint-Brieuc et de Tréguier et ainsi celles de la Société d’agriculture, du commerce et des arts de Bretagne sous l’Ancien Régime.

E - Seigneuries, familles et communautés de métier

La série E regroupe des archives de l’Ancien Régime relatives aux seigneuries, aux familles et aux communautés de métier. 

G - Clergé séculier

La série G est composée de trois ensembles : les archives de l’évêché de Saint-Brieuc (sous-série 1 G), celles de l’évêché de Tréguier (sous-série 2 G) et celles des paroisses (sous-série 20 G) sous l’Ancien Régime.

H - Clergé régulier

Cette série regroupe les fonds d’archives des abbayes, prieurés, couvents et commanderies sous l’Ancien Régime.

I - Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques

Cette série regroupe quelques documents relatifs à l’état civil protestant, des sermons en breton et d’autres pièces diverses.

K - Lois, ordonnances, arrêtés

La série K regroupe les actes du pouvoir législatif et de l’autorité préfectorale (lois, ordonnances et arrêtés) : Bulletin des lois, Journal officiel, Recueil des actes administratifs de la préfecture, arrêtés du préfet et du conseil de préfecture.

L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire

La série L regroupe les archives de la période révolutionnaire, relatives d’une part à l’administration du département (districts, municipalités de cantons, etc.) et d’autre part à la justice (tribunaux et établissements pénitentiaires).

Publications

M - Administration générale et économie

La série M regroupe les dossiers produits par la préfecture et des services déconcentrés de l’État entre 1800 et 1940. Elle concerne les domaines suivants : administration générale (1 M), personnel de la préfecture (2 M), élections (3 M), police (4 M), santé publique et hygiène (5 M), population, affaires économiques et statistiques (6 M), agriculture, eaux et forêts (7 M), commerce et tourisme (8 M), industrie et artisanat (9 M), travail et main-d’œuvre (10 M).