La série V des Archives départementales des Côtes-d'Armor est consacrée aux relations entre l’administration préfectorale et les différentes institutions religieuses.

  • Présentation des documents :

    La série V est constituée des trois parties suivantes :

    • le régime des cultes, du Concordat à la loi de séparation des Églises et de l’État du 9 décembre 1905 (articles 1 à 3771) ;
    • la loi de séparation de 1905 et les inventaires (articles 3772 à 3938) ;
    • le régime des congrégations de l’an VIII à 1940 (articles 3939 à 4544) ;

    On peut signaler en particulier de nombreux plans d'édifices du culte. 

    Dates :
    an VIII-1940

    Instruments de recherche :
    >> Consulter l’inventaire de la série V (cultes)