La série V des Archives départementales des Côtes-d'Armor est consacrée aux relations entre l’administration préfectorale et les différentes institutions religieuses.
Présentation des documents :
La série V est constituée des trois parties suivantes :
- le régime des cultes, du Concordat à la loi de séparation des Églises et de l’État du 9 décembre 1905 (articles 1 à 3771) ;
- la loi de séparation de 1905 et les inventaires (articles 3772 à 3938) ;
- le régime des congrégations de l’an VIII à 1940 (articles 3939 à 4544) ;
On peut signaler en particulier de nombreux plans d'édifices du culte.
Dates :
an VIII-1940
Instruments de recherche :
>> Consulter l’inventaire de la série V (cultes)