Aller au contenu principal
  • Rechercher
    • Présentation des Archives
      • Qui sommes-nous ?
      • Les fonds
      • Informations pratiques
      • Le bâtiment
      • L'acessibilité
    • Consulter les archives
      • Inscription
      • Communication des archives
      • Recherches par correspondance
      • Recherches à caractère administratif
      • Reproduction et réutilisation des documents
    • Archives en ligne
      • La politique de numérisation
      • Archives numérisées
      • Recherches généalogiques
    • Conserver les archives
      • Notre mission de conservation
      • Des conseils
    • Notre offre culturelle
      • Expositions temporaires
      • Expositions virtuelles
      • Expositions itinérantes
      • Conférences en ligne
      • Publications
      • Visites des Archives
      • Le document du mois - rétrospective 2024
    • Patrimoine historique mobilier
      • Les objets mobiliers protégés au titre des Monuments Historiques
      • Les missions de la conservatrice des antiquités et Objets d'Art
      • Les aides départementales en faveur du patrimoine mobilier
      • Actualités sur le patrimoine mobilier costarmoricain
    • Enseignants - Éducation artistique et culturelle
      • Offre pédagogique
      • Ressources pédagogiques
      • Dispositif Retour aux sources d'archives
      • Concours national de la Résistance et de la Déportation
      • Projets 100% Éducation artistique et culturelle
      • Projets de classes
    • Ailleurs sur le web
      • Des sites patrimoniaux
      • Le Centre généalogique des Côtes-d'Armor
      • Autres ressources en ligne
    • Introduction à l'archivage
      • Pourquoi archiver ?
      • Les données personnelles et les archives
      • Les archives électroniques
    • Administrations
      • Gérer les archives
      • Verser les archives
      • Détruire les archives
      • Consulter les archives versées
      • Externaliser les archives
    • Communes et EPCI
      • Introduction
      • Conserver les archives
      • Classer les archives
      • Communiquer les archives
    • Notaires
      • Verser les archives
      • Consulter les archives
    • Particuliers, associations, entreprises
      • Vos archives ont un intérêt
      • Collecte d’archives sur l’agriculture, la pêche et l’alimentation
      • Confier vos archives
      • Conseils pratiques
  • Actualités
  • Rechercher
  • Découvrir
    • Présentation des Archives
      • Qui sommes-nous ?
      • Les fonds
      • Informations pratiques
      • Le bâtiment
      • L'acessibilité
    • Consulter les archives
      • Inscription
      • Communication des archives
      • Recherches par correspondance
      • Recherches à caractère administratif
      • Reproduction et réutilisation des documents
    • Archives en ligne
      • La politique de numérisation
      • Archives numérisées
      • Recherches généalogiques
    • Conserver les archives
      • Notre mission de conservation
      • Des conseils
    • Notre offre culturelle
      • Expositions temporaires
      • Expositions virtuelles
      • Expositions itinérantes
      • Conférences en ligne
      • Publications
      • Visites des Archives
      • Le document du mois - rétrospective 2024
    • Patrimoine historique mobilier
      • Les objets mobiliers protégés au titre des Monuments Historiques
      • Les missions de la conservatrice des antiquités et Objets d'Art
      • Les aides départementales en faveur du patrimoine mobilier
      • Actualités sur le patrimoine mobilier costarmoricain
  • Transmettre
    • Enseignants - Éducation artistique et culturelle
      • Offre pédagogique
      • Ressources pédagogiques
      • Dispositif Retour aux sources d'archives
      • Concours national de la Résistance et de la Déportation
      • Projets 100% Éducation artistique et culturelle
      • Projets de classes
    • Ailleurs sur le web
      • Des sites patrimoniaux
      • Le Centre généalogique des Côtes-d'Armor
      • Autres ressources en ligne
  • Archiver
    • Introduction à l'archivage
      • Pourquoi archiver ?
      • Les données personnelles et les archives
      • Les archives électroniques
    • Administrations
      • Gérer les archives
      • Verser les archives
      • Détruire les archives
      • Consulter les archives versées
      • Externaliser les archives
    • Communes et EPCI
      • Introduction
      • Conserver les archives
      • Classer les archives
      • Communiquer les archives
    • Notaires
      • Verser les archives
      • Consulter les archives
    • Particuliers, associations, entreprises
      • Vos archives ont un intérêt
      • Collecte d’archives sur l’agriculture, la pêche et l’alimentation
      • Confier vos archives
      • Conseils pratiques
  • Actualités

Contrôle des actes et enregistrement

  1. Accueil
  3. Contrôle des actes et enregistrement
Soumis par admincd22 le jeu 19/01/2023 - 09:12
https://archives.cotesdarmor.fr/controle-des-actes-et-enregistrement
ordre
5
Thématique
  • Archives en ligne

Archives départementales des Côtes d'Armor

7 rue François Merlet - 22000 SAINT-BRIEUC

02 96 78 78 77

Contactez-nous

Horaires d'ouverture au public :

Du mardi au vendredi, de 8h30 à 17h30.

  • Mentions légales
  • Politique des cookies
  • Plan du site
  • Accessibilité : "partiellement conforme"
Côtes d’Armor le Département (logo)
Retrouvez-nous sur
  • Facebook
  • Instagram
  • You Tube
  • LinkedIn