Archives notariales : de nouveaux inventaires en ligne
![Acte d’engagement de pêcheurs passé devant maître Francis Le Vay, notaire à Paimpol, 17 janvier 1892. (AD22, 3 E 78/4)](/sites/default/files/styles/header_actu/public/2023-03/AC_3E78_4_Acte.jpg?itok=KGGrASod)
De nouveaux inventaires d’archives notariales ont été publiés dans notre moteur de recherche et mis à disposition en salle de lecture. Et découvrez en avant-première quelques nouvelles images en ligne issues de la numérisation des répertoires de notaires.
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Les actes notariés sont d'une grande richesse pour tout chercheur ou particulier souhaitant reconstituer l'histoire d'un ancêtre, d'une famille ou d'une propriété. Pour faciliter le repérage des actes, il est utile de s'appuyer sur les répertoires chronologiques tenus par les notaires ou alors sur les registres de l’administration fiscale (Enregistrement et Hypothèques).
La sous-série 3 E (28 625 articles) se compose des minutes et des répertoires des notaires ayant exercé sur le territoire. Des versements réguliers sont réalisés par les études, au terme d'une durée minimale de 75 ans. Chaque fonds est classé chronologiquement.
À partir de la Révolution française, les répertoires sont tenus en double exemplaire et les doublons sont versés par les tribunaux (sous-série 8 U). Une partie de ces répertoires a été numérisée et est accessible sur notre site internet. En revanche, la consultation des minutes nécessite de venir dans notre salle de lecture.
Les inventaires rédigés par les Archives départementales pour décrire sommairement les minutes et répertoires sont interrogeables dans le moteur de recherche. Les nouvelles images issues de la numérisation des répertoires de notaires sont désormais consultables dans ces inventaires. Les "anciennes" images basculeront progressivement de la salle de lecture virtuelle vers ce moteur de recherche.
Archives notariales
- Sous-série 3 E
Minutes notariales provenant des greffes des juridictions d'Ancien Régime (1546-an VII).
https://recherche.archives.cotesdarmor.fr/document/FRAD022_IR_3E_001Étude notariale de Lamballe. - Notaires ayant exercé à Hillion, Lamballe, Noyal, Plédéliac et Saint-Malo (1582-1905).
https://recherche.archives.cotesdarmor.fr/document/FRAD022_IR_3E_004Étude notariale de Guingamp. - Notaires ayant exercé à Coadout, Goudelin, Guingamp, Plouisy, Pommerit-le-Vicomte, Saint-Connan, Saint-Gilles-les-Bois et Saint-Jean-Kerdaniel (1666-1824).
https://recherche.archives.cotesdarmor.fr/document/FRAD022_IR_3E_006Étude notariale de Pommerit-le-Vicomte. - Notaires ayant exercé à Gommenec'h, Goudelin et Pommerit-le-Vicomte (1755-1839).
https://recherche.archives.cotesdarmor.fr/document/FRAD022_IR_3E_012Étude notariale de Dinan. - Notaires ayant exercé à Dinan, Pleudihen-sur-Rance, Vildé-Guingalan, Calorguen et Trébédan (1660-1835).
https://recherche.archives.cotesdarmor.fr/document/FRAD022_IR_3E_015En savoir plus sur :
> https://archives.cotesdarmor.fr/archives-notariales
> Etat des versements de la sous-série 3 E : archives notariales
https://recherche.archives.cotesdarmor.fr/document/FRAD022_IR_EDV_3E