La série B est formée des archives judiciaires de l’Ancien Régime.

  • Présentation des documents :

    La série B contient les archives des sénéchaussées et juridictions suivantes :

    • Sénéchaussées royales de Saint-Brieuc,  Cesson et ressort de Goello ; sénéchaussées royales de Dinan, Jugon, Tréguier.
    • Cours royales : Parlement de Bretagne, cour supérieure de Bretagne, présidiaux de Rennes et de Quimper, cours royales de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Tréguier au siège de Lannion.
    • Juridictions seigneuriales.
    • Maîtrise des Eaux, Bois et Forêts du duché de Rohan, au siège de Loudéac, et de la Baronnie de la Hunaudaye aux sièges de Plédéliac et Pléven
    • Amirauté de Saint-Brieuc.
    • Lieutenance et prévôté.
    • Juridiction royale des traites.
    • Juridiction des manufactures des toiles à Loudéac, Quintin et Uzel.
    • Connétablie et maréchaussée de France et de Bretagne à la résidence de Saint-Brieuc.

    Dates :
    XVe-XVIIIe siècles

    Instruments de recherche :

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