La série B est formée des archives judiciaires de l’Ancien Régime.
Présentation des documents :
La série B contient les archives des sénéchaussées et juridictions suivantes :
- Sénéchaussées royales de Saint-Brieuc, Cesson et ressort de Goello ; sénéchaussées royales de Dinan, Jugon, Tréguier.
- Cours royales : Parlement de Bretagne, cour supérieure de Bretagne, présidiaux de Rennes et de Quimper, cours royales de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Tréguier au siège de Lannion.
- Juridictions seigneuriales.
- Maîtrise des Eaux, Bois et Forêts du duché de Rohan, au siège de Loudéac, et de la Baronnie de la Hunaudaye aux sièges de Plédéliac et Pléven
- Amirauté de Saint-Brieuc.
- Lieutenance et prévôté.
- Juridiction royale des traites.
- Juridiction des manufactures des toiles à Loudéac, Quintin et Uzel.
- Connétablie et maréchaussée de France et de Bretagne à la résidence de Saint-Brieuc.
Dates :
XVe-XVIIIe siècles
Instruments de recherche :