Les documents produits par les communes peuvent être conservées par les communes ou par les Archives départementales (série E-Dépôt). En effet, les communes de moins de 2 000 habitants ont l’obligation de déposer aux Archives départementales leurs archives anciennes (sauf dérogation accordée par la directrice des Archives départementales). 

  • Les documents conservés aux Archives départementales

    1 E-Dépôt – Registres paroissiaux et d'état civil

    Présentation des documents

    Cette sous-série rassemble les registres paroissiaux et d'état civil déposés par les communes aux Archives départementales. Elle comprend 2975 articles.

    Dates : 
    1467-1946

    Instruments de recherche :
    L'instrument de recherche papier disponible en salle de lecture est en cours de reprise.

  • 2 E-Dépôt – Archives administratives communales

    Présentation des documents

    Cette sous-série se compose de 5213 articles et rassemble les archives administratives déposées par les communes.

    Dates : 
    XIXe-XXe siècles

    Instruments de recherche :
    Le détail des dépôts communaux est disponible en salle de lecture.

    Sources complémentaires :
    Série O du fonds de la préfecture – Administration et comptabilité communale

  • 3 E-Dépôt – Archives des groupements

    Présentation des documents

    Cette sous-série se compose actuellement de 3 fonds déposés :

    • Syndicat du collège de Bégard (1979-2016)
    • Syndicat mixte du collège Ernest Renan de Tréguier (1970-2011)
    • Conseil de Développement du Pays de Dinan (1972-2017)

    Dates : 
    1970-2017

    Instruments de recherche :
    Les bordereaux sont disponibles en salle de lecture

  • Les documents conservés par les communes

    Dans les Côtes-d'Armor, de nombreuses communes ont conservé leurs archives, qui sont donc consultables en mairie, dans le respect des délais de communicabilité prévus par le Code du patrimoine.

    Instruments de recherche :
    Les répertoires des archives communales se trouvant en mairie sont consultables en salle de lecture et sur le site du Centre de gestion dans le cas des communes qui ont fait appel à lui pour classer leurs archives : https://sitearchives.cdg22.fr/accueil