1 O – Généralités et affaires intercommunales

Présentation du contenu :
La sous-série 1 O, dont le classement n'est pas achevé, comprend un peu plus de 88 articles. On y trouve l'ensemble de la tutelle administrative des communes : instructions, circulaires, syndicats de communes.

Dates :
1936-1953

Instruments de recherche :

  • L'instrument de recherche est en cours d'élaboration.
Activé

2 O – Dossiers d'administration communale

Présentation du contenu :
La sous-série 2 O contient, commune par commune, des documents provenant de la préfecture et de la trésorerie générale, relatifs à l'administration générale, au personnel communal, à la police, aux finances, aux bâtiments communaux, aux biens communaux et au mobilier, aux cimetières, aux travaux publics.

Dates :
1662-1949

Instruments de recherche :

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 O.

3 O – Voirie vicinale

Présentation du contenu :
La sous-série 3 O, dont le classement et l'inventaire sont en cours de réalisation, comprend 871 articles.
Réglementairement consacrée à la voirie vicinale, elle contient le fonds du service vicinal, service créé en 1836 et chargé du suivi technique de cette voirie. 
Ce fonds est clos au 1er janvier 1939, date d'entrée en vigueur du décret-loi de 1938 portant intégration à la voirie départementale de l'ancienne voirie vicinale, des chemins vicinaux de grande communication et des chemins vicinaux d'intérêt commun.
 

Dates :
[1792]-1946

Instruments de recherche : 

  • L'instrument de recherche est en cours de finalisation.
Activé

4 O – Dons et legs

Présentation du contenu :
La sous-série 4 O est composée de 410 articles, constitués de généralités puis de dossiers par commune.

Dates :
1800-1940

Instruments de recherche :

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 O : dons et legs, rédigé en 1987