Les documents d'archives sont conservés et classés par séries alphabétiques, en fonction de leur nature ou de leur date, conformément au cadre de classement commun à tous les services d'Archives départementales en France.


SERIES ANCIENNES (avant 1790)



Séries A à E | télécharger le pdf


A - Actes du pouvoir souverain et Domaine public | télécharger le pdf
Domaine royal de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Lannion, Carhaix, Rennes, Ploërmel (XIIIe - XVIIIe s.)

B - Cours et juridictions | télécharger le pdf
Sénéchaussées royales de Saint-Brieuc, Dinan, Jugon, Tréguier. Justices seigneuriales. Maîtrises des Eaux et Forêts. Amirauté de Saint-Brieuc. Juridictions de la manufacture des toiles à Loudéac, Quintin et Uzel (XVe - XVIIIe s.)

C - Administrations provinciales
1 C : Etats de Bretagne : procès-verbaux des assises. Commission intermédiaire et administrations provinciales. Commission de la navigation intérieure. Ferme des devoirs. Subdélégations de Guingamp, Lamballe et Saint-Brieuc. Bureaux des directions de la ferme du domaine de Rennes et Morlaix. Ferme des tables. Marque des toiles. Capitaineries gardes - côtes (XVe - XVIIIe s.) télécharger le pdf
2 C : Contrôle des actes et insinuations (1693 - 1790). | télécharger le pdf

D - Instruction publique, sciences et arts | télécharger le pdf
Seulement 3 articles : collèges de Saint-Brieuc et de Tréguier, Société d'agriculture (XVIe-XVIIIe s.)

E - Seigneuries, Familles, Notaires, Etat civil
1 E : Duché de Penthièvre et autres seigneuries (XIVe - XVIIIe s.) | télécharger le pdf
2 E : Familles (XIVe - XVIIIe s.) | télécharger le pdf
3 E : Notaires (XVIe - début XXe s.) | 4 E : Communautés de métier : une seule liasse (XVIIIe - XVIIIe s.) | télécharger le pdf
5 E : Tables décennales (1793 - 1902)
6 E : Registres paroissiaux (XVe s.-1792)
7 E : Registres d'état civil : naissances, mariages, décès (1793-1906)
7 E complémentaire : Registres d'état civil : naissances, mariages, décès (1841-1958)
8 E : Publications de mariages et extraits de l'état civil (XVIIe s.-1927)


G - Séculier
1 G : Fonds de l'évêché de Saint-Brieuc (1344-1799) : répertoire numérique (2007)
2 G : Fonds de l'évêché de Tréguier (1235-1811) : répertoire numérique (2008)
20 G : Fonds des paroisses (XVIIe - XVIIIe s)


H - Clergé régulier
H : Fonds des abbayes et prieurés (XIe - XVIIIe s.) : introduction du répertoire numérique (1992) | télécharger le pdf (Introduction et table des matières)

Fonds des abbayes (H 1 - 416)

H 1 - 35 : abbaye Notre-Dame de Beaulieu (XIIe s.-1790) | télécharger le pdf
H 36 - 87 : abbaye Notre-Dame de Beauport (1198 - 1790) | télécharger le pdf
H 88 - 198 : abbaye Notre-Dame de Bégard (1170 - 1791) | télécharger le pdf
H 199 - 207 : abbaye Notre-Dame de Bon - Repos (1184 - 1819) | télécharger le pdf
H 208 - 286 : abbaye Notre-Dame de Boquen (1148 - 1790) | télécharger le pdf
H 287 - 320 : abbaye Notre-Dame de Coatmalouen (1146 - 1791) | télécharger le pdf
H 321 - 351 : abbaye Notre-Dame de Lantenac (1149 - 1790) | télécharger le pdf
H 352 - 360 : abbaye Notre-Dame du Relecq (1399 - 1792) | télécharger le pdf
H 361 - 392 bis : abbaye de Saint-Aubin-des-Bois (XIIe s.-1790) | télécharger le pdf
H 393 - 396 : abbaye de Saint-Jacut (1092 - 1791) | télécharger le pdf
H 397 - 398 : abbaye Sainte-Croix de Guingamp (1390 - 1790) | télécharger le pdf
H 399 - 416 : abbaye Sainte-Croix de Quimperlé (1431 - 1806) | télécharger le pdf
H 416 bis : abbaye Notre-Dame de Langonnet [sans date] | télécharger le pdf
H 416 bis : abbaye de Saint-Méen (1780) | télécharger le pdf

Fonds des prieurés (H 417 - 424) | télécharger le pdf

H 417 : prieuré Saint-Melaine de Lamballe ([1132] - 1624)
H 417 : prieuré Saint-Michel de Moncontour (1656 - 1777)
H 417 : prieuré de La Trinité de Guingamp ([1132] - 1791)
H 418 - 420 : prieuré Saint-Magloire de Léhon ([1181] - 1790)
H 421 : prieuré de la Madeleine-du-Pont de Dinan ([1070] - 1786)
H 422 : prieuré Saint-Georges de Pleubian (1517 - 1782)
H 422 : prieuré de l'hôpital Saint-Georges de Trédias ([1346]-1772)
H 423 : prieuré Saint-Malo de Dinan (1060 - 1788)
H 423 : prieuré Saint-Martin de Lamballe (1083 - 1778)
H 423 : prieuré Notre-Dame de Jugon ([1230] - 1788)
H 424 : prieuré Kermaria-an-Draou de Lannion (1733 - 1786)
H 424 : prieuré Notre-Dame-du-Tertre de Châtelaudren (1469 - 1720)
H 424 : prieuré Saint-Barthélémy de Lamballe (1527 - XVIIIe s.)
H 424 : prieuré Saint-Jacques de Dinan (1783)
H 424 : prieuré Saint-Jean de La Roche-Derrien (1650)
H 424 : prieuré Saint-Sauveur de Guingamp (1609 - 1791)

SERIES REVOLUTIONNAIRES ET MODERNES (entre 1790 et 1940)


K - Lois, ordonnances, arrêtés (1800 - 1940)

1 K : Bulletin des lois
2 K : Moniteur puis Journal officiel
3 K : Recueils des actes administratifs de la Préfecture et Bulletin d'information des maires
4 K : Arrêtés du préfet et du Conseil de préfecture | télécharger le pdf

L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire

Papiers provenant de l'administration départementale ; districts de Broons, Dinan, Guingamp, Lamballe, Lannion, Loudéac, Pontrieux, Rostrenen et Saint-Brieuc ; municipalités de canton ; comités de surveillance et sociétés populaires. Tribunaux et établissements pénitentiaires de l'époque révolutionnaire.
102 L - 231 L : fonds judiciaires et pénitentiaires de la période révolutionnaire | télécharger le pdf

M - Administration générale et économie (1800 - 1940)

1 M : Administration générale du département (fonds du cabinet du Préfet) | télécharger le pdf
2 M : Personnel de la Préfecture | télécharger le pdf
3 M : Plébiscites, élections | télécharger le pdf
4 M : Police | télécharger le pdf
5 M : Santé publique et hygiène | télécharger le pdf
6 M : Population. Affaires économiques. Statistiques | télécharger le pdf
7 M : Agriculture. Eaux et forêts | télécharger le pdf
8 M : Commerce et tourisme | télécharger le pdf
9 M : Industrie | télécharger le pdf
10 M : Travail et main-d'oeuvre | télécharger le pdf

N - Administration et comptabilité départementales (1800 - 1940)

Introduction | télécharger le pdf
Pièces annexes | télécharger le pdf
1 N : Conseil général du département et commission départementale | télécharger le pdf
2 N : Conseils d'arrondissement | télécharger le pdf
3 N : Comptabilité générale du département | télécharger le pdf
4 N : Immeubles et bâtiments départementaux ; Mobilier départemental. Service départemental d'architecture | télécharger le pdf
5 N : Caisse départementale des retraites | télécharger le pdf

O - Administration et comptabilité communales (1800 - 1940)

1 O : Généralités et affaires intercommunales
2 O : Dossiers d'administration communales | télécharger le pdf
3 O : Voirie vicinale
4 O : Dons et legs | télécharger le pdf

P - Finances. Cadastre. Postes (1800 - 1940)

1 P : Trésor public et comptabilité générale
2 P : Contributions directes | télécharger le pdf
3 P : Cadastre et remembrement
4 P : Contributions indirectes | télécharger le pdf
5 P : Douanes | télécharger le pdf
6 P : Postes et télécommunications | télécharger le pdf

Q - Domaines. Enregistrement. Hypothèques (1800 - 1940)

1 Q : Domaines nationaux pendant la Révolution | télécharger le pdf
2 Q : Domaine(période postérieure à la Révolution)
3 Q : Enregistrement
  • l'état sommaire 3 Q.pdf
  • état récapitulatif par bureau
3 Q 1 - 776 : Belle - Isle - en - Terre, Binic, Bourbriac, Broons, Callac, Caulnes. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1789 - 1865) | télécharger le pdf
3 Q 777 - 1597 : Châtelaudren, Corlay, Dinan, Evran. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1789 - 1864) | télécharger le pdf
3 Q 1598 - 2350 : Gouarec, Guingamp, Jugon, Lamballe. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1790 - 1865) | télécharger le pdf
3 Q 2351 - 3397 : Lannion, Lanvollon, Lézardrieux, Loudéac, Matignon. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1791 - 1865) | télécharger le pdf
3 Q 3398 - 4557 : Merdrignac, Moncontour, Paimpol, Plancoët, Plestin-les-Grèves, Plumaudan, Pontrieux. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1788 - 1865) | télécharger le pdf
3 Q 4558 - 5449 : Quintin, Rostrenen, Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1791 - 1865) | télécharger le pdf
3 Q 5450 - 6187 : Saint-Nicolas-du-Pélem, Tréguier, Uzel, Le Vieux - Marché. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1790 - 1865) | télécharger le pdf
3 Q 6188 à 8790 : bureaux de Binic, Châtelaudren, Lézardrieux, Lamballe, Lanvollon, Moncontour, Paimpol, Ploeuc-sur-Lié, Plouha, Quintin, Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1815 - 1969) | télécharger le pdf
3 Q 8791 à 3 Q 10009 : bureaux de Bégard, Belle-Isle-en-Terre, Bourbriac, Callac, Corlay, Gouarec, Guingamp, Pontrieux, La Roche-Derrien, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem et Lanvollon. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1813 - 1898) | télécharger le pdf
3 Q 10010 à 3 Q 10211 : bureau de Saint-Brieuc. Tables alphabétiques et registres de formalités (dates extrêmes : 1829 - 1937) | télécharger le pdf
3 Q 10212 - 10352 : bureaux de Lannion, Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves, Plouaret, Pontrieux, La Roche-Derrien et Tréguier. Renvois provenant des bureaux extérieurs (dates extrêmes : 1905 - 1959) | télécharger le pdf
3 Q 10353 - 10507 : bureau de Collinée. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1871 - 1955) | télécharger le pdf
3 Q 10508 - 10881 : bureau de Corlay. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1863 - 1958) | télécharger le pdf
3 Q 10882 - 11025 : bureau de Gouarec. Tables alphabétiques et répertoires généraux, registres de formalités et actes déposés (dates extrêmes : 1863 - 1954) | télécharger le pdf
3 Q 11026 - 11728 : bureau de Loudéac (dates extrêmes : 1861 - 1961) | télécharger le pdf
3 Q 11729 - 12208 : bureau de Merdrignac (dates extrêmes : 1862 - 1960) | télécharger le pdf
3 Q 12209 - 12538 : bureau de Plouguenast (dates extrêmes : 1871 - 1958) | télécharger le pdf
3 Q 12539 - 12864 : bureau d'Uzel (dates extrêmes : 1861-1955) | télécharger le pdf
4 Q : Hypothèques | télécharger le pdf
Conservation de Dinan | télécharger le pdf
Conservation de Guingamp | télécharger le pdf
Conservation de Lannion | télécharger le pdf
Conservation de Loudéac | télécharger le pdf
Conservation de Saint-Brieuc | télécharger le pdf
Anciens bureaux de Lamballe et de Saint-Brieuc | télécharger le pdf

R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre (1800 - 1940)

1 R : Préparation militaire et recrutement de l'armée
2 R : Organisation de l'armée | télécharger le pdf
3 R : Anciens combattants et victimes de guerre | télécharger le pdf
4 R : Garde nationale et autres corps spéciaux | télécharger le pdf
5 R : Gendarmerie | télécharger le pdf
6 R : Sapeurs-pompiers | télécharger le pdf
7 R : Marine et garde-côtes | télécharger le pdf
8 R : occupation de la France par les armées ennemies | télécharger le pdf
9 R : Prisonniers de guerre ennemis | télécharger le pdf
10 R : Organismes temporaires du temps de la première guerre mondiale | télécharger le pdf

S - Travaux publics et transports | télécharger le pdf

Nouvelle cotation 1 S à 8 S et S supplément (table de concordance des cotes) | télécharger le pdf
Ponts et Chaussées, routes, voies navigables, service hydraulique, chemins de fer, mines, carrières, énergie

T - Enseignement général ; Affaires culturelles, Sports (1800-1940)

1 T : Enseignement général | télécharger le pdf
2 T : Imprimerie, Librairie, Presse | télécharger le pdf
3 T : Archives | télécharger le pdf
4 T : Affaires culturelles | télécharger le pdf
5 T : Sports | télécharger le pdf
6 T : Radiodiffusion | télécharger le pdf

U - Justice (1790 - 1958)

1 U : Fonds de la Préfecture | télécharger le pdf
2 U : Cours d'assises | télécharger le pdf
3 U : Tribunaux de première instance | télécharger le pdf
4 U : Justices de paix. Tribunaux de simple police
5 U : Juridictions prud'homales
6 U : Tribunaux de commerce | télécharger le pdf
7 U : Juridictions d'exception | télécharger le pdf
8 U : Officiers publics et ministériels
9 U : Conseil de Préfecture | télécharger le pdf

V - Cultes (1800 - 1940) | télécharger le pdf

W - Archives publiques entrées par voie ordinaire (versements)

1 W - 1508 W : guide (état au 31 décembre 2009) | télécharger le fichier html (Archives administratives et judiciaires)

X - Assistance et prévoyance sociale (1800 - 1940) | télécharger le pdf

1 X : Administration hospitalière
2 X : Bureaux de bienfaisance et d'assistance
3 X : Assistance sociale
4 X : Prévoyance sociale
5 X : Assurances sociales et allocations familiales

Y - Établissements pénitentiaires (1800 - 1940)

1 Y : Fonds de la Préfecture | télécharger le pdf
2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires
2 Y 1 - 59 : prison de Dinan (an IX - 1945)
2 Y 60 - 135 : prison de Guingamp (an IX - 1934)
2 Y 136 - 178 : prison de Lannion (an VIII - 1935)
2 Y 179 - 207 : prison de Loudéac (1823 - 1926)
2 Y 208 - 317 : prison de Saint-Brieuc (1813 - 1936)
2 Y 318 - 320 : maisons de dépôt de Lamballe, Moncontour et Quintin (an IX - 1808)
2 Y 347 - 349 : prison de Saint-Brieuc (1933 - 1940)
2 Y 350 - 357 : maison d'arrêt de Lannion (1893-1942)
2 Y 358 : maison d'arrêt de Saint-Brieuc (1866-1956)
2 Y : Fonds des établissements pénitentiaires - supplément
2 Y 359 - 417 : maison d'arrêt de Lannion (1873-1945)

Z - Sous - préfectures (1800 - 1940) | télécharger le pdf

1 Z : Sous-préfecture de Dinan
2 Z : Sous-préfecture de Guingamp
3 Z : Sous-préfecture de Lannion
4 Z : Sous-préfecture de Loudéac
5 Z : Sous-préfecture de Saint-Brieuc

ARCHIVES HOSPITALIÈRES


H - dépôt Archives des établissements hospitaliers (XVe - XXe s.) | Présentation | télécharger le pdf

H dépôt 1 : Fonds ancien des hôpitaux : Dinan, Guingamp, Jugon, Lamballe, Lannion, Moncontour, Paimpol, Quintin, la Roche-Derrien, Saint-Brieuc, Tréguier, Uzel (XVe - XVIIIe s)
H dépôt 2 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1826 - 1965). Dépôt effectué en 1988 | télécharger le pdf
H dépôt 3 : Centre hospitalier de Lannion (XVIe s.-1954). Dépôt effectué en 1994 | télécharger le pdf
H dépôt 4 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1933 - 1989). Versement effectué en 1994
H dépôt 5 : Centre hospitalier de Saint-Brieuc (1954 - 1974). Versement effectué en 1995
H dépôt 6 : Centre hospitalier de Dinan (1813 - 1964). Versement effectué en 1995
H dépôt 7 : Centre hospitalier de Lamballe (1684 - 1844). Versement effectué en 1997
H dépôt 8 : Centre hospitalier de Tréguier (1580 - 1931). Versement effectué en 1999 :
  • Introduction
  • Répertoire

ARCHIVES D'ORIGINE PRIVÉE


J. Archives d'origine privée (entrées par voie d'achat, don, legs ou dépôt) | télécharger le fichier html
Fi Documents figurés et assimilés entrés par voie extraordinaire | télécharger le fichier html