Archives en ligne

Le cadastre napoléonien accessible en ligne

Publié le 11 décembre 2020
Cadastre - Belle-Isle-en-Terre - FRAD022_3PO10_Plan_017.jpg
Cadastre - Belle-Isle-en-Terre - FRAD022_3PO10_Plan_017.jpg
Les plans du cadastre napoléonien sont à nouveau disponibles sur notre site internet.
Corps

Les Archives départementales ont le plaisir de vous annoncer le retour des plans du cadastre napoléonien sur notre site internet. En effet, ces documents n’étaient plus disponibles en ligne depuis quelques mois en raison de la non maintenance de l'outil de visionnage Silverlight par Microsoft.

Les équipes de la Direction des Systèmes d’Information ont été mobilisées aux côtés des Archives départementales afin de rétablir l’accès aux plans anciens.

Le cadastre dit « napoléonien », ou cadastre « ancien », a été instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807. Établi à l’échelle de la commune, son objectif est de cartographier les différentes parcelles composant le territoire et d’en identifier les propriétaires. Le cadastre est produit par l’administration fiscale afin de déterminer l’assiette de l’impôt foncier. La mise en œuvre de cadastre napoléonien s’est achevée en 1850.

La documentation cadastrale comporte trois ensembles classés par commune: les plans, les états des sections et les matrices. Les plans, consultables dans notre salle de lecture virtuelle, sont une mine d’information pour qui s’intéresse à l’histoire d’un territoire.
La recherche en ligne s’effectue par commune : chaque commune est divisée en sections (une lettre par section), et chaque section est divisée en feuilles (un numéro par feuille). Un tableau d’assemblage, en tête du cadastre, permet de localiser les différentes sections sur le territoire communal.

Aux Archives départementales, vous pouvez en outre consulter :
-   les états de sections qui présentent, par section (A, B, C, etc.), chacune des parcelles rangées dans l’ordre numérique et indique le nom de son propriétaire ;
-   les matrices cadastrales, qui rassemblent au nom de chaque propriétaire les parcelles qu’il possède sur le territoire communal.

Dans le cadre de sa politique de diffusion d'archives numériques, les Archives départementales mènent actuellement une opération de numérisation des états de sections cadastrales afin de les mettre en ligne en 2021.

>> Consultez les plans du cadastre en cliquant sur l'icône cadastre ancien sur la page d'accueil de notre site.

>> Accès direct aux plans du cadastre dans notre salle virtuelle