Archives départementales des Côtes-d'Armor

Fonds de l'ancienne étude de Trévé (1732-1783)

Répertoire numérique du fonds coté 3 E 127 Versement du 9 décembre 2014

par Marie BELLIARD et Dominique AUBRY

sous la direction d'Anne LEJEUNE

Saint-Brieuc, 2015

Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore, version 7-2.3 du mercredi 2 septembre 2015.
Date de l'export : lundi 27 juin 2016

Présentation

Structure de l'instrument de recherche

Corps de l'instrument de recherche

Haut de page

Fonds de l'ancienne étude de Trévé
Pierre LE PARC (1732-1767)
Étude, lieu d'exercice ou résidence de Pierre LE PARC : Trévé
3 E 127/1

1732-1736

Minutes

Mars 1732-décembre 1736.

Dossier

3 E 127/2

1737-1743

Minutes

Janvier 1737-mai 1743.
À signaler : les documents des années 1742 et 1744 sont en lacune.

Dossier

3 E 127/3

1745-1749

Minutes

Janvier 1745-décembre 1749.

Dossier

3 E 127/4

1750-1753

Minutes

Janvier 1750-décembre 1753.
À signaler : les documents de cet article sont en mauvais état matériel de conservation.

Dossier

3 E 127/5

1754-1757

Minutes

Janvier 1754-décembre 1757.

Dossier

3 E 127/6

1758-1762

Minutes

Janvier 1758-novembre 1762.

Dossier

3 E 127/7

1763-1767

Minutes

Janvier 1763-octobre 1767.

Dossier

René FRABOULET (1748-1764)
Étude, lieu d'exercice ou résidence de René FRABOULET : Saint-Caradec
3 E 127/8

1748-1764

Minutes

Août 1748-novembre 1764
À signaler :
- les documents de l'année 1748 sont en mauvais état matériel de conservation,
- les documents des années 1749 à 1759 et de l'année 1763 sont en lacune.

Dossier

LE PARC (1768-1783)
Étude, lieu d'exercice ou résidence de LE PARC : Trévé
3 E 127/9

1768-1772

Minutes

Mars 1768-décembre 1772.

Dossier

3 E 127/10

1773-1783

Minutes

Janvier 1773-août 1783.

Dossier

Documents notariés et minutes isolés, grosses et copie d'actes, expédition, papiers de famille
Documents notariés isolés de toute nature
3 E 127/11

1740-1742

Pièces isolées

Minute de G. FRABOULET, notaire à Loudéac, 1 pièce, 1742 ; contrat de mariage entre Jean QUÉRO et Suzanne LE PUIL, passé devant LE RALLE, notaitre à Saint-Caradec.

Dossier