Archives de l'hôpital de Tréguier 1580-1964


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Archives départementales

des Côtes-d'Armor


 

 

 

 

 

 

 

Archives de l'hôpital de Tréguier 1580-1964

 

Répertoire numérique du fonds H-dépôt 8

par Isabelle Guichon, stagiaire en master 1 Histoire à l'université de Rennes 2, et Brigitte Saulais, conservateur du patrimoine

sous la direction d'Anne Lejeune

 

 

Saint-Brieuc

2010








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H-DEPOT 8



Archives de l'hôpital de Tréguier







Lieu de conservation FRAD022
Cotes extrêmes H-DEPOT 8 1-70
Intitulé Hôpital de Tréguier
H-dépôt 8
Date début cachée 1580
Date fin cachée 1964
Dates extrêmes 1580-1964
Niveau de description Fonds
Métrage conservé 4,50 ml
Résumé Le fonds H-dépôt 8 concernant l'Hôpital de Tréguier a été versé en 1999 aux Archives départementales des Côtes-d'Armor (les documents étant jusqu'à cette date conservés dans l'établissement hospitalier lui-même). L'ensemble, désormais classé et inventorié, comprend 70 articles et mesure environ 4,50 mètres linéaires. Le document le plus ancien date de 1580, et le plus récent de 1964 ; la grande majorité des pièces concerne la comptabilité de l'établissement mais aussi les rentes obtenues sur les fondations avant la Révolution puis sur ses propriétés et constituant alors sa principale source de revenus.
Producteur, nom 1 Hôpital-Hospice de Tréguier
Catégorie du producteur Administration
Historique de la conservation Fonds conservé à l'hôpital de Tréguier jusqu'en 1999
Modalités d'entrée Versement en date du 5 août 1999
Présentation du contenu Selon les directives prescrites par la circulaire AD 68-11 de mars 1968, les archives de l'hôpital de Tréguier ont été divisées en deux parties : les archives anciennes et les archives modernes. Les archives anciennes ont été classées en trois séries (A, B et E) : la première se rapporte aux actes de fondation de l'hôpital (série A), la seconde aux titres de propriété de l'établissement (série B) et la troisième à l'administration de l'établissement (série E) avec notamment quelques registres de comptes.
Les archives modernes sont classées en 7 séries (J, L, M, N, O, P, Q). Elles concernent une période assez longue de 1792 à 1964. La série J regroupe l'ensemble des documents se rapportant à la réglementation générale et locale (article 10). La série L (articles 11 à 15) concerne l'administration générale et plus particulièrement les documents se rapportant à la commission administrative, par exemple les registres de délibérations. La série M, la plus importante en volume (articles 16 à 39) concerne les comptes de l'ordonnateur et du receveur. La série N (articles 40 à 56), elle aussi très importante, rassemble les documents relatifs aux propriétés et biens de l'hôpital. Il faut noter la présence de nombreux documents concernant l'application de la loi du 4 ventôse an IX restituant aux hôpitaux les biens aliénés et nationalisés pendant la Révolution. On trouve peu de documents concernant les travaux entrepris par l'établissement, classés en série O (articles 57 et 58). La série P (articles 59 à 61) concerne la comptabilité de l'économat, plus particulièrement ses dépenses quotidiennes. Enfin, effet d'une élimination sauvage ?, on trouve peu de documents indicatifs des entrées des malades eux-mêmes, malgré quelques registres classés en série Q qui intéressent à la fois la population civile et les militaires (articles 62 à 70). La lacune principale de ce fonds concerne les enfants abandonnés : il n'existe aucun procès-verbal d'abandon ni dossier d'enfants trouvés, ni registre de nourrices.
Mention conseillée Archives départementales des Côtes-d'Armor
Modalités d'accès Réglementaires, sachant que les documents contenant des informations médicales sont frappés d'un délai de communicabilité de 120 ans sauf pour les personnes décédées dont le délai est ramené à 25 ans après le décès.
Statut juridique Archives publiques
Modalités reproduction Réglementaires (demander une autorisation à la présidence de salle de lecture).
Langue et écriture Français
Sources complémentaires dans le service des archives - Archives anciennes
H-dépôt 1/35-36. - Hôpital et Hôtel-Dieu de Tréguier, contrats de rentes, inventaire de pièces, rentiers de l'Hôtel-Dieu, fondations, comptes (XVIe-XVIIIe siècles)
- Archives de la période révolutionnaire
1 L 865 : Hospices ou hôpitaux, Saint-Méen, Tréguier, Uzel : pièces générales, lois, décrets, correspondance, tableaux, copmptes (1790-an VIII)
93 L 17. - Assistance, Hospice civil de Tréguier : correspondance (an VIII)
1 Q 1/33. - Biens nationaux de première origine, Tréguier
1 Q 143. - Hôpital de Tréguier : rentes (1792)
1 Q 148. - Hôtel-Dieu de Tréguier : remboursements de rentes (an III) ; sœurs hospitalières de Tréguier : inventaire et vérification du mobilier ; baux ; état des rentes des religieuses ; contentieux…(1790-an X)
- Archives modernes
1 X 50. - Hospice de Tréguier, administration (an X-1931) ; contentieux (an X-1900)
1 X 51. - Hospice de Tréguier, personnel (an XI-1934) ; comptabilité (1832-1926) ; biens ( an VIII-1939)
1 X 52. - Hospice de Tréguier, biens (1829-1923) ; travaux, 2 plans (1832-1937)
1 X 53. - Hospice de Tréguier, comptes de gestion de l'hospice (1865-1940)
Bibliographie Adam, Charles-Jean, « Histoire hospitalière de Tréguier (Côtes-du-Nord) », Thèse médecine, Rennes, 1971, n° 995, 118 p.
Durand, René, « L'hôpital général de Tréguier au XVIIIe siècle », Bulletin et mémoires de la société d'émulation des Côtes-du-Nord, n° 54, 1922, pp. 95-97.
Fillaut, Thierry (dir.), « Lieux de soins, lieux d'histoire, la Bretagne : guide d'histoire hospitalière », Rennes, Éditions École Nationale de la Santé Publique, 1995.
Imbert, Jean (dir.), « Histoire des hôpitaux en France », Toulouse, Éditions Privat, 1982.
Lenfant, Bernard, « Histoire de la vie hospitalière de Tréguier (des origines à la fin du XIXe siècle) », Mémoire de fin d'assistanat, École nationale de la santé publique, 1981.
Pecker, Jean, Avril, Jean-Loup et Faivre, Jean (dir.), « La santé en Bretagne », Paris, Éditions Hervas, 1992.
Date de création description mercredi 28 juillet 2010





Plan de classement retour

Archives anciennes
  Série A - Actes de fondation de l'établissement
  Série B - Titres de propriété
  Série E - Administration de l'établissement
Archives modernes
  Série J - Réglementation générale et locale
  Série L - Administration générale
  Série M - Financement
    Comptabilité générale de l'ordonnateur
    Comptabilité du receveur
    Frais d'hospitalisation
  Série N - Capital, immobilisation
    Biens nationaux : aliénations, restitutions, contentieux
    Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    Propriétés
    Mobilier, matériaux spéciaux et divers
  Série O - Travaux et matériels
  Série P - Comptabilité de l'économat
  Série Q - Population (malades hospitalisés)
    Entrées et sorties - Dossiers administratifs des hospitalisés
    Malades militaires





Corps de l'instrument de recherche retour

Archives anciennes retour
Série A - Actes de fondation de l'établissement retour
H-DEPOT 8/1Fondations.
- Actes de fondations (1640-1677)
- Acte notarié (1666).
1640-1677.
H-DEPOT 8/2Ordonnances, décisions et autres actes relatifs à l'établissement émanant de diverses autorités.
- Déclaration du roi à propos de la recherche de droits d'amortissement (1640)
- Lettres patentes de l'hôpital général de Poitiers, copie (1675).
1640-1675.
Série B - Titres de propriété retour
H-DEPOT 8/3Propriétés, rentes et revenus.
- Rentiers et extraits du rentier.
XVIIe-XVIIIe.
H-DEPOT 8/4*Propriétés, rentes et revenus.
- Rentier.
XVIIIe.
H-DEPOT 8/5Propriétés, rentes et revenus.
- Articles du rentier : quittances, aveux, correspondance, fermes, baux, extraits du rentier, extraits du registre du greffe, requêtes, pouvoir de congédier, déclarations...
1580-1787.
H-DEPOT 8/6Propriétés, rentes et revenus.
- Contrats, actes de transport, requêtes, extraits du rentier, déclarations du convenant, adjudications, modèles de quittance, fermes, aveux, assurances, pouvoir de congédier... (1601-1789)
- Contentieux : remontrances, extraits d'audience, quittances, extraits du cahier d'hommages, sentences de procédures... (1671-An X)
- Donations, legs : divers actes notariés (1672-1707)
- Correspondance (1742-1792)
- Inventaire des actes et papiers de l'Hôpital général (1760)
- Contestation de rentes sur Pluzunet dont l'une fut soldée en 1873 (1727-1735).
1601-1792.
Série E - Administration de l'établissement retour
H-DEPOT 8/7Recettes et dépenses, comptes.
- Comptes en charges et décharges (1671-1792)
Lacunes : 1672 à 1680, 1682 à 1695, 1697 à 1710, 1712 à 1730, 1734, 1735, 1743 à 1763, 1773 à 1775, 1777 à 1783, 1787 à 1789, 1791.
- Déclaration des directeurs de l'Hôpital général à l'intendant (1749).
1671-1792.
H-DEPOT 8/8Rentes sur les tailles.
- Édit de décembre 1764, actes notariés (1764)
- Délibération du 19 septembre 1765
- Contrat et quittance (1765).
1764-1765.
H-DEPOT 8/9Entretien des bâtiments.
- Note à propos de réparations dans l'église.
1773.
Archives modernes retour
Série J - Réglementation générale et locale retour
H-DEPOT 8/10Organisation et administration générale des hôpitaux, hospices et établissements d'hospitalisation, de soin et de cure publics.
- Règlement relatif à l'application de la loi du 4 ventôse an IX, copie d'une lettre du ministre des finance au préfet des Côtes-du-Nord (an IX).
- Bulletin des lois n°148 (extrait du registre de délibérations du Conseil d'État) (1807)
- Instruction sur la tenue des écritures et sur la formation et le jugement des comptes annuels des receveurs d'hospice et d'établissement de bienfaisance (1827)
- Instruction relative à la comptabilité des économes dans les hospices et les hôpitaux civils (1836)
- Circulaire de la direction de l'Assistance et de l'hygiène publique (1899).
an IX-1899.
Série L - Administration générale retour
H-DEPOT 8/11Commission administrative.
- Observations de la commission administrative en réponse à la proposition du sous-préfet de réunir dans un même établissement les deux structures (an IX)
- Décision de la commission administrative pour le remboursement des biens (date postérieure à 1824)
- Correspondance envoyée (an XIII)
- Correspondance reçue (1806-1896).
an IX-1896.
H-DEPOT 8/12*Commission administrative.
- Registre de délibérations.
1802-1812.
H-DEPOT 8/13*Commission administrative.
- Registre de délibérations.
1813-1820.
H-DEPOT 8/14*Commission administrative.
- Registre de délibérations.
1825-1842.
H-DEPOT 8/15*Commission administrative.
- Registre de délibérations.
1878-1901.
Série M - Financement retour
Comptabilité générale de l'ordonnateur retour
H-DEPOT 8/16Budget.
- Budget des recettes et dépenses et budgets primitifs.
Lacunes : 1848, 1851 à 1857, 1870, 1872, 1875, 1879, 1887.
1847-1898.
H-DEPOT 8/17Budget.
- Extraits des séances ou des registres de délibérations de la commission administrative des hospices.
1810-1845.
H-DEPOT 8/18Budget de la pharmacie.
- Correspondance reçue et envoyée par l'ordonnateur.
1884.
H-DEPOT 8/19*Recettes et dépenses de l'ordonnateur.
- Registre de recettes et dépenses de l'ordonnateur.
1807-1814.
H-DEPOT 8/20*Recettes et dépenses de l'ordonnateur.
- Registre de recettes et dépenses de l'ordonnateur.
1815-1818.
H-DEPOT 8/21*Recettes et dépenses de l'ordonnateur.
- Registre de recettes et dépenses de l'ordonnateur.
1815-1821.
Comptabilité du receveur retour
H-DEPOT 8/22Recettes et dépenses.
- Récapitulatif des recettes et dépenses.
an VII.
H-DEPOT 8/23Recettes et dépenses.
- Bordereau détaillé des recettes et dépenses.
1878.
H-DEPOT 8/24Recettes et dépenses.
- Comptes de gestion semestrielle.
1866-1867.
H-DEPOT 8/25Recettes et dépenses.
- Comptes de gestion annuelle.
Lacune : 1837.
1826-1850.
H-DEPOT 8/26Recettes et dépenses.
- Comptes en charges et décharges.
an XIII-1806.
H-DEPOT 8/27*Recettes et dépenses.
- Registres de recettes et dépenses.
1806-1809.
H-DEPOT 8/28Recettes et dépenses.
- Registres de recettes et dépenses.
Lacunes : 1810, 1811, 1814.
an XIII-1818.
H-DEPOT 8/29Recettes et dépenses.
- Registres de recettes et dépenses.
Lacunes : 1825, 1828.
1819-1831.
H-DEPOT 8/30Recettes et dépenses.
- Comptes du receveur et états de recouvrement opérés par le receveur.
Lacune : 1814.
1811-1818.
H-DEPOT 8/31Recettes et dépenses.
- Comptes du receveur et états de recouvrement opérés par le receveur.
1819-1823.
H-DEPOT 8/32Recettes et dépenses.
- Grands livres de comptes de recettes et dépenses.
Lacune : 1824.
1820-1825.
H-DEPOT 8/33Recettes et dépenses.
- Journaux généraux et livres caisse.
Lacune : 1824.
1823-1827.
H-DEPOT 8/34Recettes et dépenses.
- États de situation
Lacunes : 1813, 1814, 1816.
1807-1820.
H-DEPOT 8/35Arrêtés de comptes.
- Extraits des registres de la préfecture des Côtes-du-Nord, lettre du sous-préfet aux administrateurs des hospices de Tréguier (1825-1837)
- Arrêtés du conseil de préfecture (1828-1867).
1825-1867.
H-DEPOT 8/36Vérification des comptes.
- Comptes rendus par le receveur aux administrateurs de l'hospice (an II)
- Vérification des comptes de l'hôpital militaire (an III)
- Comptes que rend le receveur, correspondance (1808)
- Justification des dépenses (ultérieur à 1825)
- Comptes que présente le receveur au Conseil de préfecture (1826-1837)
- Examen des comptes du receveur par les administrateurs de l'hospice (1830).
an II-1837.
H-DEPOT 8/37Ouvrages de la salle.
- Cahier des ouvrages de la salle et leur recette.
an XII.
Frais d'hospitalisation retour
H-DEPOT 8/38État des personnes traitées à l'Hôtel Dieu.
- Liste de malades (mois de décembre 1830).
1830.
H-DEPOT 8/39Protection des enfants.
- État de la dépense annuelle des enfants trouvés reçus dans l'Hôpital général.
1792.
Série N - Capital, immobilisation retour
Biens nationaux : aliénations, restitutions, contentieux retour
H-DEPOT 8/40Nationalisation du patrimoine hospitalier.
- État des rentes des hospices supprimés sur les biens "dont le gouvernement s'est emparé".
s.d.
H-DEPOT 8/41Resritution des biens aux émigrés.
- État des biens et rentes remis aux anciens propriétaires émigrés par l'Hospice civil.
1825.
H-DEPOT 8/42Remplacement des biens aliénés.
- État des biens présentés par l'administration municipale de Tréguier à l'administration centrale des Côtes-du-Nord en remplacement des biens aliénés (an VIII)
- État des biens et rentes dévolus aux hôpitaux dressés par la commission administrative des hospices civils pour être préssentis à l'approbation du préfet et pour parvenir à l'envoi en possession (an X-an XI)
- État des biens et rentes dévolus aux hospices par la loi du 4 ventôse an 9 (an XI-an XII)
- Tableau des pertes de l'hospice et indications des biens qui lui ont été accordés en remplacement provisoire (an XI-anXII)
- État général des revenus des biens fonds ruraux aux mains de la Nation (an XII)
- Tableau des biens que désigne la commission des hospices en remplacement des biens aliénés (an XII)
- Relevé des sommes perçues par domaine pour les levées des biens cédés aux hospices (1807)
- Tableau des biens donnés en remplacement des biens aliénés dont les hôpitaux ont la jouissance provisoire (non daté)
- Arrêté préfectoral (an IX)
- Décision du ministère des finances, ampliation (1811)
- Extraits des registres de la préfecture (1806-1808)
- État des biens aliénés et capitaux remboursés et des biens et des rentes à leur donner en remplacement (1814)
- Extraits de séances de la commission administrative des hospices (1816-1828)
- Mémoire de consultation (sans date)
- État des biens remis en remplacement de ceux aliénés aux hospices civils (1823)
- Table alphabétique des biens dévolus aux hospices et dont le recouvrement est fait (non daté)
- Correspondance (an V-1832).
an VIII-1832.
H-DEPOT 8/43Restitution des biens : l'affaire de la fabrique de Penvénan.
- Audience de la justice de paix du canton de Tréguier (1806)
- État des biens dévolus aux hospices et dont jouit la fabrique (1814)
- Mémoire de consultation de l'affaire par un avocat (1832)
- Lettre du sous-préfet au maire (1832)
- Extrait des registres de la préfecture des Côtes-du-Nord (non daté).
1806-1832.
H-DEPOT 8/44Biens cédés à la caisse d'amortissement.
- Décisions du ministère des finances, copies (1809-1814)
- État des biens cédés à la caisse d'amortissement (1816)
- Extrait du registre des délibérations de la commission administrative des hospices civils (1816)
- Extrait des registres de la préfecture des Côtes-du-Nord (1816)
- Correspondance (1817-1867)
- Arrêtés préfectoraux et municipaux (1825-1827).
1809-1867.
Dotations, dons et legs, subventions, emprunts retour
H-DEPOT 8/45Dotations, dons et legs.
- Fondations de lits : état des lits fondés dans les hospices de la ville de Tréguier (an XIII)
- Donation d'Yves Le Maout : acte notarié de donation (1835), déclaration du maire (1835), lettre du sous-préfet au maire (1836)
- Donation de Gilles Marie Janvier : acte notarié de donation (1852)
- Don de Madame Sophie Artur de Kerallo : testament (1865)
- Legs de Mademoiselle Agathe Riollay (1865) : dépôt de testament, extrait du registre des actes de décès, autorisation de l'empereur à accepter le legs, ampliation, acte notarié de délivrance de legs
- Legs de Monsieur Duportal du Goasmeur : extrait du registre de délibérations du conseil de l'hospice civil, copie (1878)
- Correspondance (1859-1863).
an XIII-1878.
Propriétés retour
H-DEPOT 8/46Rentes et revenus.
- Articles du rentier :
- Articles du rentier : baux, fermes, quittances, adjudications de bail, pouvoir de congédier, assurances, déclarations convenancières, extraits du registre d'administration, extraits du registre de la préfecture, extraits du registre de délibérations, correspondance...
an III-1877.
H-DEPOT 8/47*Rentes et revenus.
- Registre de rentes.
s.d.
H-DEPOT 8/48Rentes et revenus.
- Rentiers, extraits du rentier, relevés du rentier.
1813-1833.
H-DEPOT 8/49Rentes et revenus
- Baux et baillées, fermes, adjudications :
assurances du convenant, cahiers des charges, pouvoir de congédier, titre nouvel, déconsolidations du convenant, déclarations du convenant, bail de location, cahier des baux de l'hôpital...
an IV-1964.
H-DEPOT 8/50Rentes et revenus.
- Affichettes d'adjudications d'assurance et faculté du convenant.
1815.
H-DEPOT 8/51Rentes et revenus.
Divers états et listes :
- Inventaire des quittances (An IX)
- État des rentes (an XII)
- Bordereau des titres, contrats de fondations, biens de fabriques, confréries et autres revenus ecclesiastiques (an XII)
- Liste des adjudications publiques, des baux à ferme et baillées convenancières (1826)
- Liste des assurances exprimant en 1837 (1837)
- Rentes sur l'État (1837)
- État des titres manquant au receveur (1839)
- État des baux-baillées à accorder par adjudication (1845)
- État des loyers, baux, fermes, pouvoir de congédier à accorder (1855)
- État des revenus de l'hospice (1869)
- Liste des biens de l'Hôpital (sans date)
- Renseignement de quelques titres et biens de l'Hôpital (sans date).
an IX-1869.
H-DEPOT 8/52Rentes et revenus.
Immeuble appartenant à l'Hôpital de Tréguier pour le casernement de la brigade à pied de Tréguier :
- bail de l'immeuble (1921-1941)
- contrat d'abonnement à la société "l'Électrique de Bretagne" (1925)
- correspondance entre le maire, le préfet, le chef d'escadron (1930-1940)
- procès-verbaux suite à la dégradation du mur de la caserne par un camion (1939).
1921-1941.
H-DEPOT 8/53Rentes et revenus.
Remboursements de rentes :
- Sommations de paiement (1832)
- Engagements (1856-1874)
- Rapport d'expert : estimation préalable des droits convenanciers (1872)
- Extraits du registre de délibérations du Conseil de l'Hospice (1872)
- Quittances (1873).
1832-1873.
H-DEPOT 8/54Ventes.
- Ventes (1840-1856) :
actes notariés de ventes, tableau des biens susceptible d'être exposés en vente.
- Ventes de rentes (1861-1865) :
bordereau de ventes, correspondance et procuration pour le transfert de rentes sur l'État.
- Ventes de bois et d'arbres (1866) :
décision du préfet, expertise : estimation de bois.
1840-1866.
H-DEPOT 8/55Contentieux.
- Extrait du registre de la préfecture, mémoire de consultation (an IX)
- Affaire Kermarquer : extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Guingamp (1815-1839)
- Affaire du moulin de Leseven : factum (non daté)
- Correspondance (1810-1829).
an IX-1839.
Mobilier, matériaux spéciaux et divers retour
H-DEPOT 8/56Mobilier.
- Inventaire de l'Hôtel-Dieu
note : ajout de modifications jusqu'en 1900.
1888.
Série O - Travaux et matériels retour
H-DEPOT 8/57Constructions, réaménagements, travaux entrepris par l'Hospice.
- Devis divers
- Factures.
1842-1854.
H-DEPOT 8/58Constructions, travaux neuf, reconstruction de l'hospice.
- Cahier de comptes des travaux entrepris par l'Hospice
- Correspondance entre le préfet des Côtes-du-Nord et le conseiller d'État directeur de l'agriculture et du commerce.
1852-1853.
Série P - Comptabilité de l'économat retour
H-DEPOT 8/59Comptes d'exploitation, recettes et dépenses.
- Justification des dépenses (an IV- an VIII)
- Cahier de dépenses de l'Hôpital Général (an IX-an X)
- Registre des recettes et dépenses de l'économe de l'hôpital (1809-1850)
Lacunes : 1812, 1826, 1827, 1828, 1830 à 1833.
- Tableau récapitulatif des dépenses (1833).
an IV-1856.
H-DEPOT 8/60*Comptes d'exploitation, recettes et dépenses.
- Registre des dépenses.
1834-1856.
H-DEPOT 8/61Comptes d'exploitation, fournitures.
- État des produits et consommations en nature des hospices civils (1829)
- Fournitures alimentaires diverses (viande, suif...) : procès-verbaux d'adjudications (1809-1892), adjudication annuelle (1904)
- Éclairage : extrait du registre de délibérations du conseil municipal de la ville de Tréguier (1884)
- Pharmacie : facture (non daté), actes de séances de la commission administrative de l'Hospice (1884), extrait du registre de délibération du conseil municipal de la ville de Tréguier (1884)
- Fourniture de produits divers (chaux, blanchissage, bois de chauffage, comestible...) : extraits du registre de délibérations de la commission administrative de l'Hospice de Tréguier (1888).
1809-1904.
Série Q - Population (malades hospitalisés) retour
Entrées et sorties - Dossiers administratifs des hospitalisés retour
H-DEPOT 8/62Mouvement de la population.
- Mouvement des hôpitaux de l'exercice 1810.
1811.
H-DEPOT 8/63*Mouvement de la population.
- Registre du mouvement de la population de l'Hôtel Dieu.
Indications sur le nom, prénoms, lieu de naissance, domicile, âge, type de maladie, dates d'entrée et de sortie par guérison ou par décès, nombre de journées passées à l'hôpital.
1846-1855.
H-DEPOT 8/64*Mouvement de la population.
- Registre du mouvement de la population.
Indications sur le nom, prénoms, lieu de naissance, domicile, âge, type de maladie, dates d'entrée et de sortie par guérison ou par décès, nombre de journée passées à l'hôpital.
1846-1869.
H-DEPOT 8/65*Vieillards.
- Registre matricule des vieillards.
1872-1931.
Malades militaires retour
H-DEPOT 8/66*Marins.
- Registre des marins à l'hôpital.
1807-1855.
H-DEPOT 8/67*Militaires.
- Registre des militaires à l'hôpital.
1807-1856.
H-DEPOT 8/68*Militaires.
- Registre des militaires qui entrent à l'hôpital.
1811-1815.
H-DEPOT 8/69*Militaires.
- registre des militaires qui sortent de l'hôpital.
1811-1815.
H-DEPOT 8/70Militaires.
- Compte rendu des religieuses préposées pour avoir pris soin des militaires et des marins de l'Hôpital militaire (an III)
- Liste des fournisseurs de lits pour le casernement de la troupe (1831)
- État des maladies des militaires traités à l'Hôpital (1887).
an III-1887.






Index cumulé retour
Caisse d'amortissement : H-DEPOT 8/44 (matière)
Caserne de la brigade à pied : H-DEPOT 8/52 (matière)
Casernement de la troupe : H-DEPOT 8/70 (matière)
Contentieux : H-DEPOT 8/6, H-DEPOT 8/55 (matière)
Donation : H-DEPOT 8/6, H-DEPOT 8/45 (matière)
Droit d'amortissement : H-DEPOT 8/2 (matière)
Enfant trouvé : H-DEPOT 8/39 (matière)
Fondation de lit : H-DEPOT 8/45 (matière)
Fourniture alimentaire : H-DEPOT 8/61 (matière)
Hôpital militaire : H-DEPOT 8/36 (matière)
Inventaire des actes : H-DEPOT 8/6 (matière)
Legs : H-DEPOT 8/6, H-DEPOT 8/45 (matière)
Leseven, moulin de (La Roche-Derrien) : H-DEPOT 8/55 (géographique)
Lettres patentes : H-DEPOT 8/2 (matière)
Marin : H-DEPOT 8/66, H-DEPOT 8/70 (matière)
Ordonnance royale : H-DEPOT 8/2 (matière)
Penvénan : H-DEPOT 8/43 (géographique)
Personne âgée : H-DEPOT 8/65 (matière)
Pharmacie : H-DEPOT 8/61 (matière)
Pluzunet : H-DEPOT 8/6 (géographique)
Poitiers (Vienne) : H-DEPOT 8/2 (géographique)
Rentier : H-DEPOT 8/3, H-DEPOT 8/4, H-DEPOT 8/5, H-DEPOT 8/46, H-DEPOT 8/48 (matière)
Réparation : H-DEPOT 8/9 (matière)