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Tarifs pour la reproduction de documents et la vente de publications
| - Droits de reproduction - Tarif des instruments de recherche - Tarif des catalogues d'expositions - Tarif des publications du service éducatif des Archives |
DROITS DE REPRODUCTION
(Délibérations de la Commission permanente du Conseil Général, 1989-2001)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)
Photographie numérique
Frais d'établissement (les clichés demeurant la propriété des Archives départementales des Côtes-d'Armor) :
• Basse résolution (pour un tirage papier) : 5,34 € (prix forfaitaire de 1 à 20 clichés)
• Haute définition (pour une publication) : 5,34 € par cliché
Gravage sur cédérom : 0,91 €
Fichiers basse résolution envoyés par courriel : 2,29 € (de 1 à 3 fichiers)
Tirages noir et blanc sur papier
• Format A4, papier ordinaire : 0,15 €
• Format A4, papier qualité photo : 0,75 €
Tirages couleurs sur papier
• Format A4, papier ordinaire : 0,30 €
• Format A4, papier qualité photo : 1,50 €
Photocopie noir et blanc
• Copie A4 : 0,15 €
• Copie A3 : 0,30 €
Photocopie couleurs (impression cadastre numérisé)
• Copie A3 : 1,50 €
Droits de reproduction et d'exploitation commerciale
Film, télévision, audiovisuel (par image reproduite ou par plan)
• Noir et blanc : 22,87 €
• Couleur : 45,73 €
Impressions commerciales (calendriers, agendas, cartes de voeux, cartes postales, affiches, posters, puzzles, etc.)
- Tirage jusqu'à 5 000 exemplaires
• Noir et blanc : 60,98 €
• Couleur : 137,20 €
- Tirage de plus de 5 000 exemplaires
• Noir et blanc : 91,47 €
• Couleur : 228,67 €
Livres, périodiques, sites web (par image reproduite)
- Noir et blanc
• Dans le texte : 7,62 €
• Hors texte : 11,43 €
- Couleur
• Dans le texte : 15,24 €
• Hors texte : 22,87 €
CERTIFICATION CONFORME DES DOCUMENTS D'ARCHIVES
(décret n° 92-1224 du 17 novembre 1992, décret n° 2001-899 du 2 octobre 2001,
circulaire du ministre de la culture et de la communication du 23 juillet 2010 précisant les règles relatives à la certification conforme des documents conservés dans les dépôts d'archives publics)
• Droit de visa : 3 €
VENTE D'OUVRAGES :
TARIFS DES INSTRUMENTS DE RECHERCHE PUBLIÉS
Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil Général (1989-2005)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)
Série C (Administration provinciale d'Ancien Régime)
• Répertoire numérique de la sous-série 2 C (contrôle des actes), par C. Georges, 1993 22,87 €
Série J (Archives personnelles et familiales)
• Répertoire numérique de la sous-série 60 J (fonds Frotier de La Messelière),
par A. Lejeune, 1990 7,62 €
Série L (Archives de la période révolutionnaire)
• Répertoire numérique des sous-séries 2 L à 101 L, par H. Le Burel, 1988 9,15 €
• Répertoire numérique des sous-séries 102 L à 231 L, par F. Merlet, 1936 4,57 €
Série S (Travaux publics et transports)
• Répertoire numérique de la série S, par F. Merlet, 1957 5,49 €
Série V (Cultes, XIXe siècle-début du XXe siècle)
• Répertoire numérique de la série V, par R. de Saint-Jouan, 1977 3,72 €
Guides thématiques :
Généalogie :
• Recherches dans les registres paroissiaux : guide du chercheur, par X. Laubie, 1999 7,62 €
• Recherches dans les registres d'état civil : guide du chercheur, par X. Laubie, 2000 12,20 €
Découverte des Archives départementales :
• Les archives : un monde à découvrir, 1997 2,29 €
• Guide du lecteur des Archives départementales des Côtes-d'Armor, 1997 3,81 €
Patrimoine maritime :
• Guide du patrimoine maritime écrit des Côtes-d'Armor, 2006 5 €
VENTE D'OUVRAGES : TARIFS
DES CATALOGUES D'EXPOSITION
Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil général (1989-2005)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)
Les deux guerres mondiales
• 14-18 : photos de guerre (1999) 5,34 €
• Année 1914-Année 1944. Les Côtes-d'Armor au temps de la Mobilisation
et de la Libération (2004) 10 €
L'imprimerie
• Les Doublet-Prud’homme. Une famille d’imprimeurs briochins (XVIIe-XXe siècles) (2001)
7 €
L'industrie papetière
• Les papeteries Vallée (1856-1965). Album photographique (2002) 10 €
La presse
• C’est écrit dans le journal ! Trois siècles de presse écrite en Côtes-d'Armor (2002) 8 €
La justice
• C’est justice !!! du Moyen Age à nos jours (2001) 9,15 €
La laïcité
• 1905 …2005 : l'almanach de la laïcité en Côtes-d'Armor (2005) 10 €
Histoire du paysage
• Pays'âges : une histoire de l'environnement. Les Côtes-d'Armor (2003) 10 €
Le patrimoine écrit du département
• Cotes d'Archives, Mémoire d'Armor. 1796-1996 : les Archives départementales ont 200 ans
(1996) 9,91 €
Le patrimoine maritime
• Vues sur mer (2005) 10 €
Étienne et James Bouillé, une certaine vision de la Bretagne
• Étienne Bouillé, photographe, 1858-1933 (2006) 15 €
• James Bouillé, architecte, 1894-1945 (2006) 10 €
La Pologne et les Côtes-d'Armor
• L'Aigle et l'hermine. Bretagne – Pologne. L'histoire d'une passion en Côtes-d'Armor (1993) 3,81 €
TARIFS DES PUBLICATIONS DU SERVICE ÉDUCATIF
- DOSSIERS PÉDAGOGIQUES -
(chèque à libeller à l'ordre du C.D.D.P.)
Ancien Régime
• L'abbaye de Beaulieu sous l'Ancien Régime : vie sociale et économique 4,57 €
• Reflets de la société dans les Côtes-du-Nord au XVIIIe siècle : les inventaires après décès
9,15 €
La Révolution
• Espoirs et doléances en Bretagne 9,15 €
• La formation du département des Côtes-du-Nord, 1789-1790 9,91 €
Les années 30
• Autour du Front populaire : les Côtes-du-Nord dans les années 30 9,15 €
La seconde guerre mondiale
• Les Côtes-du-Nord dans l'Occupation 8,38 €
• La Résistance et la Libération des Côtes-du-Nord 8,38 €
La campagne
• L'inventaire après décès d'un agriculteur à la fin du XIXe siècle
- dossier 13,72 €
- pochette de diapositives 10,67 €
- l'ensemble (dossier et diapositives) 22,87 €
• Les campagnes des Côtes-du-Nord de la Révolution aux années 60 9,91 €
La mer
• Des Côtes-du-Nord aux Côtes-d'Armor, les hommes et la mer aux XIXe et XXe siècles
10,67 €
Le sport
• Le sport dans les Côtes-d'Armor, des origines à nos jours 13,72 €
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