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Tarifs pour la reproduction de documents et la vente de publications

  - Droits de reproduction
- Tarif des instruments de recherche
- Tarif des catalogues d'expositions

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DROITS DE REPRODUCTION
(Délibérations de la Commission permanente du Conseil départemental, 11/2016)

(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)

 

Photocopies noir et blanc

Copie A4 : 0,15 €
Copie A3 : 0.30 €

Impression papier couleur

Tirage A3 : 1.50 €

Photographies, fichiers numériques

Frais d'établissement du cliché (les clichés demeurant la propriété des Archives départementales des Côtes-d'Armor)

Pour tirage papier : tarif forfaitaire

  • De 1 à 20 fichiers et au-delà de 20 fichiers par tranche de 20 : 5,34 €
  • Tirages (se reporter aux tarifs des photocopies)

Pour gravure sur cédérom : tarif forfaitaire

  • De 1 à 20 fichiers et au-delà de 20 fichiers : 5,34 €
  • Fourniture d'un CD : 0,91 €

Pour envoi par email : tarif forfaitaire par envoi (dans la limite des capacités techniques de la messagerie électronique )

De 1 à 20 fichiers et au-delà de 20 fichiers
par tranche de 20 : 2,29 €

Droits de reproduction et d'exploitation commerciale

Film, télévision, audiovisuel (par image reproduite ou par plan)
• Noir et blanc : 22,87 €
• Couleur : 45,73 €

Impressions commerciales (calendriers, agendas, cartes de voeux, cartes postales, affiches, posters, puzzles, etc.)
- Tirage jusqu'à 5 000 exemplaires
• Noir et blanc : 60,98 €
• Couleur : 137,20 €

- Tirage de plus de 5 000 exemplaires
• Noir et blanc : 91,47 €
• Couleur : 228,67 €

Livres, périodiques, sites web (par image reproduite)
- Noir et blanc
• Dans le texte : 7,62 €
• Hors texte : 11,43 €

- Couleur
• Dans le texte : 15,24 €
• Hors texte : 22,87 €

 


CERTIFICATION CONFORME DES DOCUMENTS D'ARCHIVES
(décret n° 92-1224 du 17 novembre 1992, décret n° 2001-899 du 2 octobre 2001,
circulaire du ministre de la culture et de la communication du 23 juillet 2010 précisant les règles relatives à la certification conforme des documents conservés dans les dépôts d'archives publics)

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VENTE D'OUVRAGES :
TARIFS DES INSTRUMENTS DE RECHERCHE PUBLIÉS

Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil départemental (11/2016)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)

 

Série C (Administration provinciale d'Ancien Régime)
• Répertoire numérique de la sous-série 2 C (contrôle des actes), par C. Georges, 1993 - 22,90 €

Série J (Archives personnelles et familiales)
• Répertoire numérique de la sous-série 60 J (fonds Frotier de La Messelière),
par A. Lejeune, 1990 - 7,70 €

Série L (Archives de la période révolutionnaire)
• Répertoire numérique des sous-séries 2 L à 101 L, par H. Le Burel, 1988 - 9,20 €
• Répertoire numérique des sous-séries 102 L à 231 L, par F. Merlet, 1936 - 4,60 €

Série S (Travaux publics et transports)
• Répertoire numérique de la série S, par F. Merlet, 1957 - 5,50 €

Série V (Cultes, XIXe siècle-début du XXe siècle)
• Répertoire numérique de la série V, par R. de Saint-Jouan, 1977 - 3,80 €

Guides thématiques :
Généalogie :
• Recherches dans les registres paroissiaux : guide du chercheur, par X. Laubie, 1999 - 3 €
• Recherches dans les registres d'état civil : guide du chercheur, par X. Laubie, 2000 - 5 €

Découverte des Archives départementales :
• Les archives : un monde à découvrir, 1997 - 2,30 €
• Guide du lecteur des Archives départementales des Côtes-d'Armor, 1997 - 3,90 €

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VENTE D'OUVRAGES : TARIFS
DES CATALOGUES D'EXPOSITION


Tarifs fixés par délibérations de la Commission permanente du Conseil départemental (11/2016)
(chèque à libeller à l'ordre du Trésor public)

Les deux guerres mondiales
• 14-18 : photos de guerre (1999) - 5,40 €
• Année 1914-Année 1944. Les Côtes-d'Armor au temps de la Mobilisation
et de la Libération (2004) - 10 €

L'imprimerie
• Les Doublet-Prud’homme. Une famille d’imprimeurs briochins (XVIIe-XXe siècles) (2001) -
7,00 €

L'industrie papetière
• Les papeteries Vallée (1856-1965). Album photographique (2002) - 10,00 €

La presse
• C’est écrit dans le journal ! Trois siècles de presse écrite en Côtes-d'Armor (2002) - 8,00 €

Le travail
Le monde du travail dans le département des Côtes-d'Armor (2006) - 10,00 €

La justice
• C’est justice !!! du Moyen Age à nos jours (2001) - 9,15 €

La laïcité
• 1905 …2005 : l'almanach de la laïcité en Côtes-d'Armor (2005) - 10,00 €

Histoire du paysage
• Pays'âges : une histoire de l'environnement. Les Côtes-d'Armor (2003) - 10,00 €

Le patrimoine écrit du département
• Cotes d'Archives, Mémoire d'Armor. 1796-1996 : les Archives départementales ont 200 ans
(1996) - 10,00 €

Le patrimoine maritime
• Vues sur mer (2005) - 10,00 €

Étienne et James Bouillé, une certaine vision de la Bretagne
• Étienne Bouillé, photographe, 1858-1933 (2006) - 15,00 €
• James Bouillé, architecte, 1894-1945 (2006) - 10,00 €

Emile Daubé
Emile Daubé, peintre et pédagogue (1885-1961) : 10,00 €

La Pologne et les Côtes-d'Armor
• L'Aigle et l'hermine. Bretagne – Pologne. L'histoire d'une passion en Côtes-d'Armor (1993) - 3,90 €

Frotier de la Messelière
Promenades avec Henri Frotier de la Messelière (2009) - 10,00 €

Michel Dhainaut
Au-delà du cliché. Les Côtes-d'Armor du photographe Michel Dhainaut
Portrait d'un territoire (1960-1990) (2010) - 10,00 €

Archives
Chaos d'Archives (2007) - 10,00 €
Les Archives à votre service : de l'original au numérique (2007) - 10,00 €
Trésors d'archives : vingt ans d'acquisitions (1988-2007) (2007) - 10,00 €

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