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Avertissement

Afin de faciliter l'accès aux ressources patrimoniales qu'elles conservent, les Archives départementales des Côtes-d'Armor ont développé depuis l'année 2000 de vastes opérations de numérisation de documents.

Le téléchargement des images, propriété du Conseil départemental des Côtes-d'Armor, est réservé à un usage strictement privé (ce qui exclut la mise sur Internet). Toute autre utilisation des images (publication papier ou électronique) est soumise à l'autorisation préalable écrite des Archives départementales (mention obligatoire de la source et paiement éventuel d'un droit d'exploitation, en vertu de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques).  

Toute demande de réutilisation est gérée conformément au cadre fixé par le Conseil départemental dans sa délibération du 27 septembre 2010 relative à la réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales des Côtes-d'Armor (annexe 1 : règlement général, annexes 2 à 4 : 3 types de licence).

CRÉDITS
• Réalisation graphique du site : Conseil départemental des Côtes-d'Armor (Direction de l'Information et des Relations avec les Citoyens)
• Contenu du site : Conseil départemental des Côtes-d'Armor (Direction des Archives départementales)
• Maintenance technique du site : Conseil départemental des Côtes-d'Armor (Direction des Systèmes d'Informations et de la Relation à l'Usager)
• Numérisation de documents d'archives : atelier de numérisation des Archives départementales, sociétés Archimaine, Arkhênum, Azentis, E-critur, Fontenelle Microcopie, Imaging Solution, Onica, Safig
• Logiciel de visualisation des archives numérisées : société GPL Système


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